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Aménagement et développement des territoires

  1. Accueil

  • Fonds de solidarité territoriale

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Isabelle Courtigné
    idGed
    48022
    Date de publication
    lun 15/05/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48022.pdf (110.18 Ko)
    Annexe PDF
    Annexe48022.pdf (53.74 Ko)
    Libellé de la politique
    Aménagement et développement des territoires
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  • Accessibilité des services au public - Offre de santé

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Isabelle Courtigné
    idGed
    48021
    Date de publication
    lun 15/05/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48021.pdf (108.48 Ko)
    Annexe PDF
    Annexe48021.pdf (225.2 Ko)
    Libellé de la politique
    Aménagement et développement des territoires
    Nature
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  • 4ème génération Contrat départemental de solidarité territoriale de la Communauté de communes de la Bretagne romantique - Approbation de la programmation fonctionnement

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Nicolas Perrin
    idGed
    47997
    Date de publication
    lun 15/05/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_47997.pdf (107.57 Ko)
    Annexe PDF
    Annexe47997.pdf (72.75 Ko)
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    Aménagement et développement des territoires
    Nature
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  • 4ème génération Contrat départemental de solidarité territoriale de la Communauté de communes de la Côte d'Emeraude - Approbation de la programmation de fonctionnement 2023

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Nicolas Perrin
    idGed
    47998
    Date de publication
    lun 15/05/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_47998.pdf (107.71 Ko)
    Annexe PDF
    Annexe47998.pdf (53.58 Ko)
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  • 4ème génération Contrat départemental de solidarité territoriale de la Communauté de communes du pays de Dol et de la baie - Approbation de la programmation de fonctionnement 2023

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Nicolas Perrin
    idGed
    47999
    Date de publication
    lun 15/05/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_47999.pdf (107.65 Ko)
    Annexe PDF
    Annexe47999.pdf (52.33 Ko)
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  • 4ème génération Contrat départemental de solidarité territoriale Communauté de communes Val d'Ille-Aubigné - Approbation de la programmation de fonctionnement 2023

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Nicolas Perrin
    idGed
    47990
    Date de publication
    lun 15/05/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_47990.pdf (126.84 Ko)
    Annexe PDF
    Annexe47990.pdf (74.93 Ko)
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