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Département Ille et Vilaine
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Aménagement et développement des territoires

  1. Accueil

  • RD 328 - Sécurisation de la desserte de la zone d'activités de La Brohinière sur la Commune de Montauban-de-Bretagne

    Soumis par adminiev le mer 10/07/2024 - 15:00
    Elu
    Stéphane Lenfant
    idGed
    49705
    Date de publication
    mer 10/07/2024 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2024_49705_signe.pdf (178.21 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_49705.pdf (3.47 Mo)
    Libellé de la politique
    Aménagement et développement des territoires
    Nature
    Commission permanente

  • Contrats départementaux de solidarité territoriale - Investissement - Bâtiments polyvalents et aménagement

    Soumis par adminiev le mer 10/07/2024 - 15:00
    Elu
    Emmanuelle Rousset
    idGed
    49726
    Date de publication
    mer 10/07/2024 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2024_49726_signe.pdf (180.36 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_49726.pdf (35.17 Ko)
    Libellé de la politique
    Aménagement et développement des territoires
    Nature
    Commission permanente

  • Ambitions communes

    Soumis par adminiev le mer 10/07/2024 - 15:00
    Elu
    Emmanuelle Rousset
    idGed
    49712
    Date de publication
    mer 10/07/2024 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2024_49712_signe.pdf (178.82 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_49712.pdf (88.78 Ko)
    Libellé de la politique
    Aménagement et développement des territoires
    Nature
    Commission permanente

  • 4ème génération contrat départemental de solidarité territoriale de Roche aux Fées communauté - Approbation de la programmation de fonctionnement 2024

    Soumis par adminiev le mer 10/07/2024 - 15:00
    Elu
    Nicolas Perrin
    idGed
    49709
    Date de publication
    mer 10/07/2024 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2024_49709_signe.pdf (177.49 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_49709.pdf (323.93 Ko)
    Libellé de la politique
    Aménagement et développement des territoires
    Nature
    Commission permanente

  • 4ème génération contrat départemental de solidarité territoriale de Vitré communauté - Approbation de la programmation de fonctionnement 2024

    Soumis par adminiev le mer 10/07/2024 - 15:00
    Elu
    Nicolas Perrin
    idGed
    49708
    Date de publication
    mer 10/07/2024 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2024_49708_signe.pdf (177.43 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_49708.pdf (393.49 Ko)
    Libellé de la politique
    Aménagement et développement des territoires
    Nature
    Commission permanente

  • Fonds de soutien aux projets locaux pour la transition et la vie sociale - Commune de Gennes-sur-Seiche - Dérogation à la règle de démarrage de l'opération

    Soumis par adminiev le mer 10/07/2024 - 15:00
    Elu
    Jean-Luc Chenut
    idGed
    49710
    Date de publication
    mer 10/07/2024 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2024_49710_signe.pdf (177.36 Ko)
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Lundi au vendredi : 8h30 - 18h
Téléphone : 02 99 02 35 35

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